Acheter une maison en kit bois peut sembler attractif.
Le projet paraît souvent plus économique, plus écologique, plus personnel. Mais lorsqu’une maison a été construite par le vendeur lui-même, l’acheteur doit être particulièrement vigilant.
Une maison autoconstruite n’est pas une maison comme les autres.
Elle peut présenter des qualités réelles. Mais elle peut aussi révéler, après la vente, des désordres liés à la conception, à l’exécution, à l’isolation, à l’étanchéité ou aux équipements techniques.
Le cas fréquent : une maison construite par un particulier, puis revendue
Dans certains dossiers, le vendeur n’a pas simplement occupé la maison.
Il l’a construite lui-même, en totalité ou en partie. On parle parfois, dans le langage courant, de “castor”.
Le terme est sympathique.
Mais juridiquement, la situation est beaucoup plus sérieuse.
Lorsqu’une personne vend, après achèvement, une maison qu’elle a construite ou fait construire, elle peut être considérée comme constructeur de l’ouvrage.
Cela signifie qu’elle peut devoir répondre des désordres graves affectant la maison, notamment lorsqu’ils compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination.
Maison en kit bois : les points techniques à surveiller
Une maison en bois n’est pas nécessairement plus fragile qu’une autre.
Mais elle exige une exécution rigoureuse.
Le bois supporte mal certains défauts : humidité persistante, infiltration, défaut de ventilation, mauvaise évacuation de l’eau, ponts thermiques, défauts d’isolation ou mauvaise protection des points singuliers.
Dans un dossier récent, plusieurs points ont justifié une expertise judiciaire :
– des aménagements extérieurs discutables ;
– des traces ou suspicions d’infiltrations d’eau ;
– des interrogations sur l’isolation générale ;
– des passages d’air anormaux ;
– la présence d’insectes à l’intérieur ;
– un tubage d’insert bois avec évacuation vers l’extérieur soulevant des questions techniques.
Ces éléments ne suffisent pas, à eux seuls, à conclure à une responsabilité.
C’est précisément le rôle de l’expertise judiciaire : constater, analyser, rechercher les causes et dire si les désordres relèvent ou non de responsabilités de construction.
Le mélange bois et eau : un point d’alerte majeur
Dans une maison bois, l’eau est souvent le premier signal d’alerte.
Une infiltration peut rester discrète au départ. Pourtant, elle peut progressivement provoquer des dégradations importantes : humidité dans les parois, déformation, moisissures, perte de performance thermique, atteinte aux éléments structurels, inconfort d’usage.
C’est pourquoi les points suivants doivent être vérifiés avec attention :
– raccords entre murs et aménagements extérieurs ;
– évacuation des eaux de pluie ;
– ventilation ;
– étanchéité des menuiseries ;
– isolation ;
– traitement des ponts thermiques ;
– traversées de parois ;
– conduits, inserts, poêles et systèmes d’évacuation.
Dans une maison en kit, le problème ne vient pas seulement du produit livré.
Il peut venir du montage, des adaptations, des choix de conception ou des finitions.
Autoconstruction : le risque ne disparaît pas après la vente
Beaucoup de particuliers pensent qu’en construisant eux-mêmes, ils échappent aux règles applicables aux professionnels.
C’est une erreur dangereuse.
En cas de revente, l’autoconstructeur peut être recherché par l’acquéreur si des désordres graves apparaissent.
Le vendeur ne peut donc pas toujours dire : “je ne suis pas une entreprise, je ne suis pas responsable”.
S’il a construit ou fait construire l’ouvrage, puis l’a vendu, sa responsabilité peut être engagée selon les règles applicables aux constructeurs.
Quels réflexes avant d’acheter une maison autoconstruite ?
Avant d’acheter une maison en kit, une maison bois ou une maison construite par son propriétaire, il faut demander des éléments précis.
Il est notamment utile de vérifier :
– qui a conçu la maison ;
– qui l’a montée ;
– quelles entreprises sont intervenues ;
– quelles factures existent ;
– quelles assurances ont été souscrites ;
– s’il existe une assurance dommages-ouvrage ;
– s’il existe des attestations décennales ;
– comment l’isolation a été réalisée ;
– comment l’étanchéité à l’eau et à l’air a été traitée ;
– si un insert, un poêle ou un conduit de fumée a été posé ;
– si les aménagements extérieurs peuvent renvoyer l’eau vers la maison.
Il est également prudent de visiter avec un professionnel du bâtiment lorsque la maison présente des particularités techniques.
Que faire après l’achat si des désordres apparaissent ?
Si des infiltrations, défauts d’isolation, problèmes d’humidité ou anomalies techniques apparaissent après l’achat, il faut éviter de se précipiter.
La priorité est de conserver les preuves.
Il faut photographier, filmer, dater les constats, conserver les échanges, les diagnostics, les factures et les documents de vente.
Ensuite, selon la gravité des désordres, une expertise amiable ou judiciaire peut être nécessaire.
L’expertise judiciaire permet de faire constater les désordres par un expert désigné par le tribunal, d’identifier les causes possibles et d’éclairer les responsabilités.
Le point à retenir
Construire soi-même une maison peut être un beau projet.
Mais vendre ensuite cette maison peut entraîner des responsabilités importantes.
Pour l’acheteur, une maison en kit ou autoconstruite doit être vérifiée avec une attention particulière.
Pour le vendeur, l’autoconstruction ne doit jamais être prise à la légère.
Une maison n’est pas seulement un assemblage de matériaux.
C’est un ouvrage technique. Et lorsqu’un ouvrage est mal conçu, mal exécuté ou mal protégé contre l’eau, les conséquences peuvent être lourdes.
