Aller au contenu

ZINE Avocats Metz, Thionville, Moselle- Grand Est

09 71 00 03 71
Facebook page opens in new windowLinkedIn page opens in new window
Recherche :
Rechercher
Zine Avocats (Grand Est – Thionville – Metz)
Avocats à Thionville, à Metz et dans le Grand Est
Zine Avocats (Grand Est - Thionville - Metz)Zine Avocats (Grand Est - Thionville - Metz)
  • Accueil
  • Le cabinet
    • Qui sommes-nous ?
    • Tarifs
  • Prestations
    • Droit immobilier
    • Droit de la construction
    • Recouvrement de créances
    • Droit civil
    • Litiges transfrontaliers
  • Actualités
  • Accédez à nos ressources
  • Contact
  • Accueil
  • Le cabinet Zine
    • Qui sommes-nous ?
    • Tarifs
  • Nos prestations
    • Droit immobilier
    • Droit de la construction
    • Recouvrement de créances
    • Litiges transfrontaliers
    • Droit civil
  • Accédez à nos ressources
  • Contact & coordonnées
    • Prendre rendez-vous en ligne
    • Nous contacter

Archives du mois : octobre 2014

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. 2014
  3. octobre

La responsabilité d’un club hippique en cas d’accident – mise au point

DiversPar Stéphane ZINE23 octobre 2014

La responsabilité d’un club hippique ne peut être mise en oeuvre que pour une inexécution à son obligation de sécurité en cas de dommage causé à un enfant mordu par un cheval. Ici, il s’agit d’un enfant membre d’un club hippique et licencié qui a été mordu au coup par un cheval se trouvant dans…

Zine Avocats (Grand Est - Thionville - Metz)
© 2025 ZINE Avocats - Tous droits réservés | Mentions légales | Traitement des données
Aller en haut
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site Web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous les acceptez.AccepterPolitique de confidentialité